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Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X

Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alc...

Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII

Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas...

Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III

Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident d...

Accord sur la répartition géographique des infirmiers libéraux

Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
La Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) et les quatre syndicats d'infirmiers libéraux ont signé le 4 septembre un accord portant notamment sur l'installation des infirmie...

La transmission de marque

Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
En matière de propriété intellectuelle, toute transmission ou modification des droits attachés à une marque qui a été enregistrée auprès de l'INPI, doit, pour être opposable au...

Les conséquences de la réforme de la carte judiciaire sur le RCS

Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
Suite à la réforme de la carte judiciaire, le registre du commerce et des sociétés de plusieurs tribunaux de commerce sera supprimé et transféré aux tribunaux désormais compéten...
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