Accord sur la répartition géographique des infirmiers libéraux

Historique

• Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
  Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alc...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
  Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
  Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident d...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Accord sur la répartition géographique des infirmiers libéraux
  Publié le : 09/09/2008 09 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  La Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) et les quatre syndicats d'infirmiers libéraux ont signé le 4 septembre un accord portant notamment sur l'installation des infirmie...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La transmission de marque
  Publié le : 05/09/2008 05 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
  En matière de propriété intellectuelle, toute transmission ou modification des droits attachés à une marque qui a été enregistrée auprès de l'INPI, doit, pour être opposable au...
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• Les conséquences de la réforme de la carte judiciaire sur le RCS
  Publié le : 03/09/2008 03 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
  Suite à la réforme de la carte judiciaire, le registre du commerce et des sociétés de plusieurs tribunaux de commerce sera supprimé et transféré aux tribunaux désormais compéten...
  Source : www.eurojuris.fr
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